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Société
anonyme au capital de 26 173 400 francs Siège
social : 99, rue de l'Abbé Groult, 75 739 Paris Cedex 15 304 555 634
R.C.S. Paris NOTE
DOPERATION DEFINITIVE MISE
A LA DISPOSITION DU PUBLIC A
LOCCASION DUNE AUGMENTATION DE CAPITAL PAR
EMISSION DACTIONS ASSORTIES
DE BONS DE SOUSCRIPTION DACTIONS La
notice légale est parue au Bulletin
des Annonces légales obligatoires du 12 juin 2000
Le
prospectus définitif est composé : -
du document de référence enregistré auprès de la Commission
des opérations de bourse le 23 mai 2000 sous le numéro R.00-261
; -
de la présente note dopération définitive. Des
exemplaires du prospectus définitif sont disponibles auprès des établissements
désignés pour recevoir les souscriptions ainsi quau siège social
de la société : 99, rue de l'Abbé Groult, 75 739 Paris Cedex 15.
SG INVESTMENT
BANKING
UBS WARBURG NATEXIS
CAPITAL
IPSOS CARACTERISTIQUES DES ACTIONS A
BONS DE SOUSCRIPTION D'ACTIONS (ABSA) MONTANT
DE L'EMISSION Le
montant de lémission s'élève à 99 999 900 euros, représenté
par 854 700 ABSA. Toutefois, afin de satisfaire les demandes de souscription reçues dans le cadre du placement, le montant de lémission pourra être porté à 109 999 890 euros, représenté par 940 170 ABSA, sur notification du syndicat de garantie reçue par Ipsos avant la date de règlement des fonds à lémetteur. DROIT
PREFERENTIEL DE SOUSCRIPTION, DELAI DE PRIORITE Les
actionnaires ont renoncé expressément, lors de l'assemblée générale
mixte du 24 mai 2000, à leur droit préférentiel de
souscription en cas d'émission de valeurs mobilières donnant droit
à l'attribution d'actions de la société. Toutefois,
la souscription des 854 700 actions dont lémission est
envisagée sera réservée par priorité aux actionnaires anciens du 9 juin
au 15 juin inclus. Cette priorité ne constituera ni un droit négociable,
ni un droit cessible. A
ce titre, les personnes possédant des actions Ipsos à la date du 6 juin
2000 pourront souscrire à la présente émission à raison de CINQ (5)
ABSA pour TRENTE TROIS (33) actions anciennes détenues. PERIODE
DE SOUSCRIPTION La
période de placement auprès du public durera du 9 juin 2000 au
15 juin 2000 inclus. Le
placement auprès du public pourra être clos sans préavis, sauf à
légard des personnes physiques, pour lesquelles il restera ouvert
durant toute la période visée ci-dessus. PRIX
DE SOUSCRIPTION Le
prix de souscription des ABSA a été fixé le 8 juin 2000 et s'élève
à 117 euros par ABSA. JOUISSANCE
DES ACTIONS NOUVELLES Les
actions nouvelles porteront jouissance au 1er janvier
2000. COTATION
DES ACTIONS NOUVELLES Les
actions nouvelles offertes à la souscription feront lobjet dune
demande dadmission aux négociations sur le Nouveau marché de
ParisBourseSBF SA. La
date prévisionnelle de leur admission aux négociations sur le
Nouveau marché de ParisBourseSBF SA est le 21 juin
2000. Elles
seront cotées sur une deuxième ligne sous le numéro de code Sicovam
18 228 jusqu'à leur assimilation aux actions existantes, qui
interviendra après paiement du dividende afférent à l'exercice clos
le 31 décembre 1999. CARACTERISTIQUES
DES BSA NOMBRE
DE BSA ATTACHES AUX ACTIONS A
CHAQUE action de la présente émission est attaché UN BSA. PARITE
D'EXERCICE PRIX D'EXERCICE DEUX
BSA (la Parité d'exercice) permettront de souscrire UNE (sous réserve
dajustements prévus) action nouvelle Ipsos à un prix dexercice
de 140 euros, faisant apparaître une prime (la Prime d'émission)
par rapport au cours de référence de laction Ipsos de 21,74 %. PERIODE
D'EXERCICE Les
titulaires de BSA auront la faculté de souscrire des actions Ipsos
sans référence statutaire à la valeur nominale à émettre, à tout
moment à compter de leur inscription en compte soit le 21 juin
2000, jusquau 21 juin 2003 inclus. Les
BSA qui nauront pas été exercés au plus tard le 21 juin
2003 deviendront caducs et perdront toute valeur. COTATION
DES BSA Les
BSA feront lobjet dune demande dadmission aux négociations
sur le Nouveau marché de ParisBourseSBF SA. Ils seront cotés
séparément des actions dorigine, simultanément à la cotation de
celles-ci. La
date prévisionnelle de leur admission aux négociations sur le
Nouveau marché de ParisBourseSBF SA est le 21 juin
2000, sous le numéro de code Sicovam 24 817. JOUISSANCE
DES ACTIONS SOUSCRITES PAR EXERCICE DES BSA Les
actions nouvelles souscrites par exercice des BSA porteront jouissance
du premier jour de lexercice social au cours duquel les BSA auront
été exercés. COURS
DE BOURSE DE L'ACTION 115
euros (soit 754,35 francs), correspondant au cours de l'action Ipsos
au moment de la fixation des conditions définitives des ABSA le 8 juin
2000. TAUX
DE CONVERSION DE L'EURO EN FRANCS Les
montants en francs, arrondis, ont été calculés sur la base du taux
officiel de 1 euro = 6,55957 francs et ne sont présentés
qu'à des fins informatives.
1.1
RESPONSABLES DU PROSPECTUS PRELIMINAIRE Messieurs
Didier Truchot et Jean-Marc Lech, Co-Présidents d'Ipsos. 1.2
ATTESTATION DES RESPONSABLES DU PROSPECTUS DEFINITIF A
notre connaissance, les données du présent prospectus définitif sont
conformes à la réalité ; elles comprennent toutes les informations nécessaires
aux investisseurs pour fonder leur jugement sur le patrimoine, l'activité,
la situation financière, les résultats et les perspectives de l'émetteur
ainsi que sur les droits attachés aux titres offerts ; elles ne
comportent pas d'omission de nature à en altérer la portée. Les
Co-Présidents Messieurs
Didier Truchot et Jean-Marc Lech. 1.3
RESPONSABLES DU CONTROLE DES COMPTES
1.4
ATTESTATION DES RESPONSABLES DU CONTROLE DES COMPTES En
notre qualité de Commissaires aux Comptes de la société IPSOS, nous
avons procédé à la vérification des informations de nature financière
et comptable données dans le présent prospectus définitif. Ce
prospectus définitif a été établi sous la responsabilité des Co-Présidents
de la société. Il nous appartient d'émettre un avis sur les
informations de nature financière et comptable contenues dans ce
document. Informations
financières et comptables historiques Les
comptes annuels et consolidés des exercices clos le 31 décembre 1999
et le 31 décembre 1998, arrêtés par le conseil d'administration ont
fait l'objet de notre part d'un audit conformément aux normes de la
profession, qui nous a conduit à certifier ces comptes sans réserve ni
observation. Ces
normes de la profession requièrent la mise en uvre de diligences
permettant d'obtenir une assurance raisonnable que ces comptes ne
comportent pas d'anomalies significatives. Nous
avons vérifié la retranscription dans le présent prospectus de ces
comptes annuels et consolidés ainsi que des informations comptables qui
en sont issues et n'avons pas d'observation à formuler à cet égard. Informations
financières relatives aux perspectives d'avenir Nos
diligences sur les données financières relatives aux perspectives
d'avenir ont consisté, sans avoir à apprécier les objectifs ou la
pertinence des hypothèses de la société, à vérifier que ces données
financières sont extraites d'estimations réalisées en interne par la
société suivant les hypothèses mentionnées dans le prospectus définitif.
Sur la base de ces vérifications, nous n'avons pas d'observation à
formuler à cet égard. Autres
informations historiques de nature financière et comptable Nos
diligences sur les autres informations historiques de nature financière
et comptable présentées dans le prospectus définitif ont consisté à
vérifier la sincérité et, le cas échéant, leur concordance avec les
comptes annuels et consolidés de la société. Sur
la base de ces vérifications, nous n'avons pas d'observation à
formuler sur ces autres informations historiques. Les
commissaires aux comptes :
1.5
POLITIQUE D'INFORMATION Responsable
de l'information
Nom
:
Madame Laurence Stoclet, Directeur
Financier 99,
rue de l'Abbé Groult 75 739
Paris Cedex 15 Téléphone
: 01 53 68 19 45
2.1
AUTORISATIONS DONNEES PAR LASSEMBLEE DES ACTIONNAIRES
DECISION DU CONSEIL DADMINISTRATION
2.1.1
Autorisations données par lassemblée des actionnaires Lassemblée générale extraordinaire des actionnaires de la société Ipsos, réunie le 24 mai 2000, a notamment : - autorisé le conseil d'administration à augmenter le capital social, en une ou plusieurs fois, par émission sans droit préférentiel de souscription des actionnaires de toutes les valeurs mobilières, donnant accès immédiatement ou à terme à une quotité du capital social ; - fixé à 10 millions de francs, le plafond nominal global de l'augmentation de capital susceptible de résulter de l'émission de ces valeurs mobilières sans droit préférentiel de souscription des actionnaires ; - décidé que les valeurs mobilières ci-dessus prévues pourront être émises soit en euro, soit en monnaie étrangère dans la limite du plafond autorisé en euro ou de sa contre-valeur à la date d'émission ; - décidé que le conseil d'administration pourra conférer aux actionnaires, pendant la durée et selon les modalités qu'il fixera, un délai de priorité pour souscrire, en proportion de leur part de capital, aux valeurs mobilières émises, sans que ceci puisse donner lieu à la création de droits cessibles ou négociables ; - rappelé que la présente décision emporte renonciation expresse des actionnaires à leur droit préférentiel de souscription à tous autres titres donnant accès au capital auxquels donneront droit les valeurs mobilières elles-mêmes émises sans droit préférentiel de souscription des actionnaires ; - délégué au conseil dadministration avec faculté de subdélégation au président tous pouvoirs pour réaliser ces émissions dans un délai de vingt-six mois à compter de l'assemblée générale extraordinaire susvisée. 2.1.2
Décision du conseil dadministration et décision du Président Le
conseil dadministration de la société Ipsos, dans sa séance du 24 mai
2000, a décidé, dans le cadre de lautorisation visée au paragraphe
2.1.1 ci-dessus, de donner au Président du conseil dadministration
subdélégation pour procéder à une augmentation de capital par voie
dappel public à lépargne avec suppression du droit préférentiel
de souscription mais avec délai de priorité des actionnaires, par émission
dactions ordinaires éventuellement assorties de bons de souscription
dactions (ci-après désigné BSA) à hauteur dun montant
maximal de 110 (cent dix) millions deuros, prime d'émission comprise
et dans la limite d'une augmentation du capital social de 10 millions
de francs. Dans
ce cadre, le Président du conseil d'administration a décidé le 8 juin
2000 de procéder à une augmentation de capital par émission d'actions
à bons de souscription dactions (ci-après désignées ABSA),
sans droit préférentiel de souscription mais avec droit de priorité,
dans les conditions définies ci-après. 2.2
RENSEIGNEMENTS RELATIFS A LEMISSION DES ABSA
2.2.1
Montant de lémission Le
montant de lémission s'élève à 99 999 900 euros, représenté
par 854 700 ABSA. Toutefois, afin de satisfaire les demandes de souscription reçues dans le cadre du placement, le montant de lémission pourra être porté à 109 999 890 euros, sur notification du syndicat de garantie reçue par Ipsos avant la date de règlement des fonds à lémetteur. Les actions nouvelles, qui seront créées jouissance 1er janvier 2000, représenteront 14,04 % du capital et 10,50 % des droits de vote actuels de la société, et 19,67 % du capital et 14,97 % des droits de vote actuels de la société en cas dexercice de la totalité des BSA. En cas daugmentation de la taille de lémission, les actions nouvelles, qui seront créées jouissance 1er janvier 2000, représenteront environ 15,23 % du capital et 11,43 % des droits de vote actuels de la société, et 21,22 % du capital et 16,22 % des droits de vote actuels de la société en cas dexercice de la totalité des BSA. 2.2.2
Structure de lémission 2.2.2.1
Placement Les ABSA qui font lobjet dun placement global seront offertes : -
en France, auprès dinvestisseurs personnes morales ou
physiques ; -
hors de France et des Etats-Unis dAmérique, conformément aux
règles propres à chaque pays où seffectue le placement. Il nexiste aucune tranche spécifique destinée à un marché particulier. 2.2.2.2
Restrictions de placement La diffusion du prospectus ou la vente des ABSA peut, dans certains pays, faire lobjet dune réglementation spécifique. Les personnes en possession du prospectus doivent sinformer des éventuelles restrictions locales et sy conformer. La
Société Générale, UBS Warburg et Natexis Capital se conformeront aux
lois et règlements en vigueur dans les pays où les titres seront
offerts et notamment les restrictions de placement ci-après. Restrictions
de vente concernant les Etats-Unis dAmérique Ni
les ABSA ni les actions nouvelles à émettre sur exercice des BSA
nont été ou ne seront enregistrés au titre du Securities
Act des Etats-Unis dAmérique de 1933, tel que modifié (ci-après
le Securities Act), et,
sous réserve de certaines exemptions, les actions nouvelles ne peuvent
être offertes, vendues ou livrées par les établissements intervenant
lors du placement, et les BSA exercés ou vendus aux Etats-Unis dAmérique
par les établissements intervenant lors du placement. Les
ABSA sont offertes et vendues en dehors des Etats-Unis dAmérique
conformément à la Réglementation S du Securities
Act (ci-après la Réglementation S). Chaque
acquéreur dABSA est réputé avoir déclaré, garanti et reconnu, en
acceptant la remise du présent prospectus et la livraison des actions
et des BSA, quil nest pas ou, au moment où les ABSA seront
acquises, ne sera pas, une US
person et quil est situé hors des Etats-Unis dAmérique. Les
termes utilisés dans le présent paragraphe 2.2.2.2 ont la même
signification que celle qui leur est donnée par la Réglementation S. Restrictions
de vente concernant le Royaume-Uni Chaque
établissement intervenant lors du placement : (a)
déclare ne pas avoir offert ou vendu, et sengage à ne pas
offrir ou vendre jusquà la fin dune période de six mois après
la date démission, les actions ou les BSA (tant que ces derniers
existent) à des personnes au Royaume-Uni, sauf à des personnes dont
lactivité habituelle consiste à acquérir, détenir, gérer ou
vendre des produits financiers (pour leur propre compte ou pour le
compte dautrui) dans le cadre de leur profession, ou autrement dans
des circonstances qui nont pas eu pour effet et ne pourront avoir
pour effet de constituer une offre au public au Royaume-Uni au sens du Public
Offers of Securities Regulations 1995 ; (b)
reconnaît quil a respecté et sengage à respecter toutes
les dispositions du Financial
Services Act 1986 applicables à tout ce quil entreprend ou
entreprendra relativement aux ABSA, que ce soit au Royaume-Uni ou dans
toute autre circonstance impliquant le Royaume-Uni ; et (c)
reconnaît quil na communiqué ou distribué, et sengage
à ne communiquer et à ne distribuer à des personnes au Royaume-Uni
aucun document reçu par lui et relatif à loffre ou la vente des
ABSA, que si ces personnes sont visées à larticle 11(3) du Financial
Services Act 1986 (Investment Advertisements) (Exemptions) Order 1996
ou des personnes auxquelles le document peut être communiqué ou
distribué conformément à la législation applicable. 2.2.3
Droit préférentiel de souscription, délai de priorité Les
actionnaires ont renoncé expressément, lors de lassemblée générale
mixte du 24 mai 2000, à leur droit préférentiel de souscription
en cas démission de valeurs mobilières donnant droit à
lattribution dactions de la société. Toutefois,
la souscription des 854 700 actions dont lémission est envisagée
sera réservée par priorité aux actionnaires anciens du 9 juin au
15 juin inclus. Cette priorité ne constituera ni un droit négociable,
ni un droit cessible. A
ce titre les anciens actionnaires pourront souscrire à la présente émission
à raison de CINQ (5) ABSA pour TRENTE TROIS (33) actions anciennes
détenues. Les
actionnaires possédant à la date du 6 juin 2000 un nombre
dactions inférieur à la quotité requise pour la souscription,
auront la faculté de souscrire le nombre dactions correspondant au
multiple immédiatement supérieur au nombre dactions quils détiennent.
Les souscriptions au nom dun même actionnaire seront groupées pour
la détermination du nombre dactions quil a le droit de souscrire
par priorité. Lexercice de cette priorité sera conditionné par
limmobilisation, auprès dune banque ou dun intermédiaire
financier, jusquau dernier jour du délai de priorité inclus, des
actions inscrites au compte du souscripteur. 2.2.4
Intention des principaux actionnaires
LT
Participations, actionnaire représenté au conseil d'administration de
la société Ipsos, qui détient à la date du présent prospectus définitif
42,29 % du capital de la société Ipsos, a fait part de son
intention de souscrire à la présente émission à hauteur de sa part,
dans le cadre du délai de priorité. Aucun autre actionnaire n'a été
informé au préalable du lancement et des conditions de la présente émission. 2.2.5
Période de souscription
La
période de placement auprès du public durera du 9 juin 2000 au 15 juin
2000 inclus. Le
placement auprès du public pourra être clos sans préavis, sauf à
légard des personnes physiques, pour lesquelles il restera ouvert
durant toute la période visée ci-dessus. 2.2.6
Etablissements domiciliataires Versement des fonds Dépôt
des fonds
Les
souscriptions et versements seront reçus aux guichets des sièges et
agences en France des établissements suivants : -
Société Générale -
UBS Warburg -
Natexis Capital Chaque
souscription devra être accompagnée du versement de lintégralité
du prix de souscription par ABSA souscrite. Les
souscriptions pour lesquelles le versement naurait pas été effectué
seront annulées de plein droit sans quil soit besoin de mise en
demeure. Les
fonds versés en libération des ABSA à émettre seront déposés chez
Société Générale. 2.2.7
Prix de souscription Le
prix de souscription des ABSA a été fixé le 8 juin 2000 et s'élève
à 117 euros. Lors
de la souscription, il devra être versé lintégralité du prix de
souscription par ABSA souscrite. ·
Comparaison du prix
démission des ABSA à la quote-part des capitaux propres consolidés
par action au 31 décembre 1999 : Les calculs suivants ont été
effectués sur la base du prix de souscription des ABSA de 117 euros et
dun prix dexercice des bons de 140 euros.
·
Eléments de
valorisation des BSA : Les paramètres suivants ont été
retenus à titre strictement indicatif pour lévaluation des BSA.
Lutilisation de la méthode dite de Black & Scholes | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||